Tag archives : diffamation

Immobilier Les Sables d’Olonne – Procès en diffamation entre anciens élus et une présidente d’association: les détails du jugement

    « L’action du contribuable » au coeur de la procédure Le 7 mars 2019, comparaissait devant le Tribunal la présidente de l’association ...

Lire la suite...

Immobilier Les Sables d’Olonne – Procès en diffamation entre anciens élus et une présidente d’association

Vendée Les Sables d’Olonne – Procès en diffamation entre anciens élus et une présidente d’association     Le 7 mars 2019, comparaissait ...

Lire la suite...

Les Sables d’Olonne – Tout sur le procès en diffamation Ass. Tabarly et deux anciens élus municipaux

Les Sables d’Olonne – Tout sur le procès en diffamation Ass. Tabarly et deux anciens élus municipaux   A LIRE dans le ...

Lire la suite...