Conseil municipal Les Sables d'Olonne

Ordre du Jour Conseil municipal Les Sables d’Olonne 20 septembre 2016

ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL LES SABLES D’OLONNE
30 points ont été mis à l’ordre du jour

20 SEPTEMBRE 2016


– DÉCISIONS DU MAIRE

 

– ADMINISTRATION GÉNÉRALE

– 1. COMPOSITION DE LA COMMUNAUTÉ ISSUE DE LA FUSION FIXÉE DANS LE CADRE D’UN ACCORD LOCAL

 

– FINANCES

– 2. FINANCES COMMUNALES– EXERCICE BUDGETAIRE 2016

– DECISION MODIFICATIVE N°4

 

– RESSOURCES HUMAINES

– 3. CONVENTION FINANCIÈRE POUR L’ORGANISATION DE LA FORMATION AUX GESTES DE PREMIERS SECOURS

 

– ANIMATIONS – DÉVELOPPEMENT CULTUREL

– 4. CONVENTION RELATIVE A LA PARTICIPATION FINANCIERE ALLOUÉE A LA VILLE DES SABLES D’OLONNE EN FAVEUR DU MUSEE DE L’ABBAYE SAINTE-CROIX POUR L’ANNÉE 2016

 

– ACTIVITES SPORTIVES

– 5. CONVENTIONS DE MISE A DISPOSITION DES EDUCATEURS TERRITORIAUX DES APS – ANNEE SPORTIVE 2016-2017

– 6. OPÉRATIONS SCOLA-RUGBY ET SCOLA-BASKET – ANNÉE SCOLAIRE 2016-2017 – CONVENTIONS DE PARTENARIAT AVEC LE RUGBY CLUB SABLAIS ET LE PAYS DES OLONNES BASKET

– 7. PARTICIPATION DE LA VILLE DES SABLES D’OLONNE AU CLUB VENDÉE POUR L’ANNÉE 2016

 

– ACTIVITES NAUTIQUES– GESTION ET SÉCURITÉ DE LA PLAGE

– 8. AVENANT N°1 AU MARCHE D’ACHAT DE PRESTATIONS DE SERVICES A L’OCCASION DE L’ORGANISATION DE L’EDITION 2016-2017 DU VENDÉE GLOBE

– 9. INSTITUT SPORTS OCEAN : PARTICIPATION DE LA VILLE DU CHÂTEAU D’OLONNE AU FONCTIONNEMENT DU POSTE DE SECOURS DE TANCHET

– 10. INSTITUT SPORTS OCÉAN – BOURSE AUX ATHLETES DES ASSOCIATIONS NAUTIQUES

– 11. INSTITUT SPORTS OCEAN : SUBVENTION A L’ ASSOCIATION LES SPORTS NAUTIQUES SABLAIS NATIONAL VRC

– 12. INSTITUT SPORTS OCEAN – SUBVENTION SPORTS NAUTIQUES SABLAIS

 

A LIRE  Pornichet Dim 18 août 2019 - Meeting "Plein Vol" avec la Patrouille de France

– ACTION SOCIALE

– 13. SUBVENTIONS SOCIALES

 

OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME

– 14. TAXE DE SEJOUR – TARIFS ET CONDITIONS DE PERCEPTION POUR L’ANNEE 2017

 

– DOMAINE PUBLIC

– 15. CONVENTION DE REDEVANCE SPÉCIALE AVEC LA CCO POUR L’ENLÈVEMENT DES DÉCHETS NON MÉNAGERS ET DES CARTONSMARCHÉS COUVERTS– ANNULATION DE LA DÉLIBÉRATION N°12 DU 14 JUIN 2016

 

– CADRE DE VIE – URBANISME – BATIMENTS ET DEVELOPPEMENT DURABLE – AFFAIRES FONCIÈRES

– 16. AFFAIRES FONCIÈRES – VENTE D’UNE PLACE DE PARKING SITUEE DANS LA RESIDENCE «LES QUAIS DU STELLA» 8 QUAI ROUSSEAU-MECHIN ET RUE BELLE RUE AUX CONSORTS VAN LUL

– 17. AFFAIRES FONCIÈRES– ACQUISITION D’UNE PARCELLE SITUEE A L’ANGLE DE LA RUE DES ROSES ET DU BD AMPERE APPARTENANT – 18. AFFAIRES FONCIÈRES – VENTE D’UN IMMEUBLE ET DE DEUX GARAGES SITUÉS 29 RUE DE LA FORGE A MONSIEUR TOMBELAINE ET A MADAME DAUNAY-COUVIDAT

– 19. AFFAIRES FONCIERES – DECLASSEMENT ET VENTE D’UN IMMEUBLE SITUE 40 RUE DE LA BAUDUÈRE AUX CONSORTS MOUGEOT

– 20. AFFAIRES FONCIÈRES – CONSTITUTION DE SERVITUDE AVEC ERDF SUR UNE PARCELLE COMMUNALE SITUÉE RUE PRINTANIERE

– 21. AFFAIRES FONCIÈRES – CONSTITUTION DE SERVITUDE AVEC ERDF POUR UN TRANSFORMATEUR ELECTRIQUE SUR UNE PARCELLE COMMUNALE SITUEE RUE PRINTANIÈRE

– 22. AFFAIRES FONCIÈRES – CONSTITUTION DE SERVITUDE AVEC ERDF SUR UNE PARCELLE COMMUNALE SITUEE 128 RUE PRINTANIERE

– 23. RÉHABILITATION PARTIELLE ET MISE EN CONFORMITÉ ACCESSIBILITÉ DE L’INSTITUT SPORTS OCÉAN – APPROBATION DE L’AVANT-PROJET DÉFINITIF – LANCEMENT DE LA CONSULTATION D’ENTREPRISES – MARCHÉS DE TRAVAUX

– 24. RÉAMENAGEMENT DE LA BIBLIOTHEQUE DES SABLES D’OLONNE – AVENANTS N°1 AUX LOTS 1 – 2 – 3 – 8 ET 9

– 25. TRAVAUX DE RÉHABILITATION DE L’ANCIENNE SOUS-PRÉFECTURE EN INSTITUT D’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR – AVENANTS N° 1 AUX LOTS 4 ET 9 ET N°3 AUX LOTS 6 ET 13

– 26. VALIDATION DU PROJET DE PLAN PARTENARIAL DE GESTION (PPG) DE LA DEMANDE DE LOGEMENT SOCIAL ET D’INFORMATION DES DEMANDEURS

– 27. AIDES A L’HABITAT – ATTRIBUTION DE PRIMES VILLE – ANNEE 2016

– 28. LOTISSEMENT COMMUNAL DES ROSES – APPROBATION DE LA CHARTE MODIFIÉE

– 29. INSTAURATION DU PRIX PATRIMOINE

– 30. AFFAIRES FONCIÈRES –VENTE DE DEUX PARCELLES COMMUNALES SITUEES BOULEVARD DE L’ILE VERTIME A LA SOCIÉTÉ EIFFAGE IMMOBILIER GRAND OUEST
_________________

À propos Le Reporter sablais

Laisser une réponse

x

Check Also

Vendée Les Sables d’Olonne – Dispositif du CCAS et nouvelles actions

    La Ville des Sables d’Olonne avec le CCAS: la mobilité au coeur du dispositif. Après la rentrée scolaire, la rentrée ...