Les Sables-d’Olonne Vendée. Ordre du Jour du prochain Conseil municipal
Ordre du Jour du prochain Conseil municipal des Sables d’Olonne le lundi 8 juin 2020
Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 2 mars 2020
RAPPORT D’INFORMATION – COVID 19
FINANCES
1. DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE
2. DETERMINATION DES TAUX D’IMPOSITION DES TAXES DIRECTES LOCALES CRISE SANITAIRE / COVID 19
3. DELEGATIONS DE POUVOIRS AU MAIRE PENDANT LA PERIODE D’ETAT D’URGENCE
4. ANNULATION DE 3 MOIS DES LOYERS, DES REDEVANCES D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC SUR LA PERIODE DU 15 MARS AU 15 JUIN 2020
5. ANNULATION DE 3 MOIS DES LOYERS POUR LES MEDECINS SUR LA PERIODE DU 15 MARS AU 15 JUIN 2020
AFFAIRES GENERALES
6. SIGNATURE D’UN PROTOCOLE TRANSACTIONNEL AVEC L’ASSOCIATION PLLL TOURS BASKET
7. SIGNATURE D’UN PROTOCOLE TRANSACTIONNEL – LE FROGGY’S
8. CONCESSION DU DOMAINE PUBLIC MARITIME POUR L’ETABLISSEMENT ET L’EXPLOITATION DE LA BASE DE MER
9. TRANSFERTS DE GESTION DE L’ENSEMBLE DES QUAIS DU PORT DES SABLES D’OLONNE ET DU REMBLAI DES SABLES d’OLONNE – MODIFICATION DES PERIMETRES ET DES USAGES DU TRANSFERT DE GESTION DES QUAIS ET REQUALIFICATION DE LA SUPERPOSITION D’AFFECTATION DU REMBLAI DES SABLES D’OLONNE EN ACTE DIT DE TRANSFERT DE GESTION
10. RAPPORT ANNEE 2019 DES RECOURS ADMINISTRATIFS PREALABLES OBLIGATOIRES DE LA VILLE DES SABLES D’OLONNE CONTRE L’AVIS DE PAIEMENT DU FORFAIT POST-STATIONNEMENT
11. SIGNATURE CHARTE SÉCURITÉ ROUTIÈRE
COMMANDE PUBLIQUE
12. AVENANT N°2 A LA CONVENTION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC RELATIVE AU STATIONNEMENT HORS VOIRIE – APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE RESSOURCES HUMAINES
13. RIFSEEP INGENIEURS, TECHNICIENS, CONSEILLERS DES APS, AUXILIAIRES DE SOINS
14. MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
15. REMBOURSEMENT FRAIS DE DEPLACEMENTS POUR LES AGENTS OCCUPANT DES FONCTIONS ITINERANTES
16. PRIME EXCEPTIONNELLE DANS LE CADRE DE L’URGENCE SANITAIRE EDUCATION / JEUNESSE
17. SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AUX ECOLES (FINANCEMENT DES AIDES AUX PROJETS PEDAGOGIQUES VIA LES COOPERATIVES ET ASSOCIATIONS SCOLAIRES) ET AUX ASSOCIATIONS PARTENAIRES
18. FINANCEMENT DES ECOLES PRIVEES SOUS CONTRAT D’ASSOCIATION LOGEMENT/ URBANISME ET AMENAGEMENT DURABLE
19. CONSTRUCTION D’UNE MAISON MEDICALE A LA PIRONNIERE, 86 RUE DE LA REPUBLIQUE : LANCEMENT DE LA CONSULTATION DE MAITRISE D’OEUVRE
20. CONSTRUCTION D’UNE MAISON MEDICALE A LA PIRONNIERE, 104 RUE JULES FERRY : LANCEMENT DE LA CONSULTATION DE MAITRISE D’OEUVRE
21. ACQUISITION D’UNE BIEN SITUE AU 109 RUE SIMONE VEIL
22. CHANGEMENT DE DENOMINATION DE VOIE – RUE DES SOURCES
23. BILAN DE LA POLITIQUE FONCIERE 2019
24. ATTRIBUTION DES PRIMES RÉNOVATION ET RESTAURATION DES FAÇADES – PASSEPORT À L’ACCESSION – ECO PASS
VOIRIE
25. LINÉAIRE COMMUNAL AU 1ER JANVIER 2020
26. TRAVAUX NEUFS D’ÉCLAIRAGE – DÉPLACEMENT BORNE DE RECHARGE
27. TRAVAUX DE PROTECTION INCENDIE SPORTS / NAUTISME
28. AVENANT A LA CONVENTION RELATIVE A L’ORGANISATION DE LA COURSE NEW-YORK – VENDÉE – LES SABLES D’OLONNE, ÉDITION 2020 TRANSFORMATION DE L’ÉVÉNEMENT EN VENDÉE – ARCTIQUE – LES SABLES D’OLONNE
DECISIONS
Attention:
Afin de respecter les mesures sanitaires préconisées dans le cadre du covid19, l’accès de la salle au public sera limité à la presse. Par conséquent, les débats seront accessibles en direct de manière électronique par les liens suivants :
www.lessablesdolonne.fr
https://www.youtube.com/channel/UCSquoylfdDYzsoHN7WcB_AA
Le Reporter sablais
