Mairie Les Sables d'Olonne

Les Sables d’Olonne – Ordre du jour du Conseil municipal du 27 mars 2018

Les Sables d’Olonne – Ordre du jour du Conseil municipal du 27 mars 2018




 

– DÉCISIONS DU MAIRE

 

– ADMINISTRATION GÉNÉRALE –

1. PROTECTION FONCTIONNELLE DE DEUX ÉLUS – MONSIEUR DE BAYNAST ET MONSIEUR SEVENO

2. CENTRE DE CONGRES LES ATLANTES – AVENANT N°1 AU CONTRAT DE DELÉGATION DE SERVICE PUBLIC

3. LOCATION D’UN MEUBLE DE TOURISME – INSTITUTION DE LA PROCÉDURE D’ENREGISTREMENT

4.FOURNITURE DE MATÉRIEL ÉLECTRIQUE – ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE MONO- ATTRIBUTAIRE – APPEL D’OFFRES OUVERT

5. CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’UN DÉLÉGUÉ A LA PROTECTION DES DONNÉES

 

– FINANCES –

6. FINANCES COMMUNALES : EXERCICE BUDGÉTAIRE 2018 : DÉCISION MODIFICATIVE N°1 7. FIXATION DES TAUX D’IMPOSITION DES CONTRIBUTIONS DIRECTES 2018

 

– RESSOURCES HUMAINES –

8. SUBVENTION A.S.A.M.

9. CONVENTION DE MISE À DISPOSITION A TEMPS PARTIEL DE DEUX AGENTS DE L’INSTITUT SPORTS OCÉAN AUPRÈS DE L’ASSOCIATION CANOË KAYAK COTE DE LUMIÈRE (CKCL)

 

– ANIMATIONS – DÉVELOPPEMENT CULTUREL –

10. SUBVENTION EXCEPTIONNELLE – ASSOCIATION « LA CONFRÉRIE DE LA SOLE SABLAISE » 11. SUBVENTION EXCEPTIONNELLE – ASSOCIATION « OLONNE JAZZ DANSE »
12. SUBVENTIONS 2018 – CULTURE ET ANIMATION
13. SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS « LE NOUCH » ET « LES VEILLÉES CHAUMOISES »

14. CONVENTION AVEC L’ASSOCIATION « LE GROUPE FOLKLORIQUE LE NOUCH »

A LIRE  Vendée Parutions. "Un Vendéen à Constantinople": un voyage littéraire envoûtant sur les rives du Bosphore

15. CONVENTION AVEC L’ASSOCIATION « DRÔLE DE FESTIVAL »
16. CONVENTION AVEC L’ASSOCIATION SABLAISE POUR LA PROMOTION DE LA CULTURE 17. CONVENTION AVEC L’ASSOCIATION « ORCHESTRE D’HARMONIE »
18. CONVENTION AVEC L’ASSOCIATION « TOURIMMO »
19. CONVENTION AVEC L’ASSOCIATION « VARIETY SHOW »
20. CONVENTION PROJET « BBS INVITE LES FRÈRES BELMONDO »

 

– ÉDUCATION – JEUNESSE –

21. SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR LES ÉCOLES ET AUX ASSOCIATIONS PARTENAIRES DES ÉCOLES

22. SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L’ASSOCIATION TABLES D’OLONNE

 

– ACTIVITÉS NAUTIQUES – GESTION ET SÉCURITÉ DE LA PLAGE –

23. INSTITUT SPORTS OCÉAN – CONVENTION DE PRESTATIONS AVEC LA SOCIÉTÉ NATIONALE DE SAUVETAGE EN MER

24. CONVENTIONS CADRES POUR L’ORGANISATION D’ACTIVITÉS NAUTIQUES AUX SABLES D’OLONNE

 

– ACTIVITÉS SPORTIVES –

25. SOUTIEN AUX MANIFESTATIONS SPORTIVES

 

– ACTIONS SOCIALES –

26. SUBVENTIONS SOCIALES

 

– CADRE DE VIE – URBANISME – BÂTIMENTS ET DÉVELOPPEMENT DURABLE – AFFAIRES FONCIÈRES –

27. TRAVAUX BÂTIMENTS COMMUNAUX – DOSSIERS ADMINISTRATIFS 28. LOTISSEMENT COMMUNAL DES ROSES – TRANCHE 3

29. RESTAURATION DES FAÇADES ET TOITURES DE L’ÉGLISE NOTRE DAME DU BON PORT – 3 ème TRANCHE DE TRAVAUX ( TRANCHE CONDITIONNELLE II) – SUBVENTION DE L’ÉTAT

30.DÉCLASSEMENT ET CLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DE PARCELLES RUE DES FUSILIERS MARINS

A LIRE  Les Sables-d'Olonne Vendée. Un mécénat original liant implication et sauvegarde

31. VENTE D’UNE PARCELLE COMMUNALE SITUÉE RUE DU BEAUPRE ET RUE DES TIMONIERS AUX CONSORTS BOURRY

32. AIDE A L’HABITAT – ATTRIBUTION DE PRIMES VILLE 2018

33. CONVENTIONS AVEC LES COMMUNES DE L’ILE D’OLONNE ET SAINTE FOY CONCERNANT LA GESTION DE L’INSTRUCTION DES AUTORISATIONS D’OCCUPATION DU SOL

 

– VOIRIE – ASSAINISSEMENT –

34.ÉTUDE DE QUALITÉ DES EAUX DU LITTORAL ET DAUDET BASSIN VERSANT DE TANCHET – APPROBATION DE CONVENTION AVEC LE SYNDICAT AUZANCE – VERTONNE ET LA VILLE DU CHÂTEAU D’OLONNE ET DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE L’AGENCE DE L’EAU

 

– ADMINISTRATION GÉNÉRALE –

35. MOTION DE SOUTIEN AU TRIBUNAL DES SABLES D’OLONNE




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