Tag archives : sénat

Les Sables-d’Olonne Vendée. FRANCE Violences sexuelles: un interdit clair et fort

    « Nous venons de franchir un pas décisif en inscrivant dans la loi un seuil de non-consentement qui pose un interdit ...

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Les Sables-d’Olonne Vendée. Violences sexuelles: la proposition de loi d’Annick Billon votée en 2ème lecture au Sénat

  Mise  à Jour Le Sénat a adopté en 2ème lecture à l’unanimité (276 voix) le texte modifié de la sénatrice Annick ...

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Les Sables-d’Olonne Vendée. Le sénateur Didier Mandelli interpelle le Gouvernement sur sa politique d’aménagement du territoire

Didier Mandelli interpelle le Gouvernement sur sa politique d’aménagement du territoire. Dans le cadre du débat sur l’Aménagement du territoire organisé ce ...

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Les Sables-d’Olonne Vendée. FRANCE SÉNAT Violences sexuelles: la proposition de loi d’Annick Billon votée à l’unanimité au Sénat

  Jeudi 21 janvier 2021 Adoption à l’unanimité au Sénat de la proposition de loi d’Annick Billon visant à protéger les jeunes ...

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Les Sables-d’Olonne Vendée. FRANCE SÉNAT Violences sexuelles: la proposition de loi d’Annick Billon approuvée par la Commission des lois

  Mercredi 13 janvier 2021 FRANCE SÉNAT Violences sexuelles: la proposition de loi d’Annick Billon approuvée par la Commission des lois Protection ...

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Les Sables-d’Olonne Vendée. Dossier du Yacht-Club: un rassemblement des Chaumois est prévu dimanche prochain à midi

      Les Sables-d’Olonne Vendée. Dossier du Yacht-Club: un rassemblement des Chaumois est prévu dimanche prochain à midi Gilles Roger, qui ...

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Les Sables-d’Olonne Vendée. SENAT Confinement: la sénatrice Annick Billon dépose une question écrite à propos de l’ouverture des commerces

      Les Sables-d’Olonne Vendée. SENAT Confinement: la sénatrice Annick Billon dépose une question écrite à propos de l’ouverture des commerces ...

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Les Sables-d’Olonne Vendée. SENAT: le sénateur Didier Mandelli désigné Rapporteur de la PPL Gouvernance des Ports

      SENAT: le sénateur Didier Mandelli désigné Rapporteur de la PPL Gouvernance des Ports Didier MANDELLI, Sénateur de la Vendée, ...

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Les Sables-d’Olonne Vendée. SENAT Confinement: un amendement déposé en faveur des petits commerces

  Les Sables-d’Olonne Vendée. SENAT Confinement: un amendement déposé en faveur des petits commerces Le Sénat souhaiterait que les commerçants de proximité ...

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Les Sables-d’Olonne Vendée. Sénat: Annick Billon réélue au poste de Présidente de la délégation aux droits des femmes

  Les Sables-d’Olonne Vendée. Sénat: Annick Billon réélue au poste de Présidente de la délégation aux droits des femmes La présidente de ...

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