Pôle Equestre Vendéen de Ste-Foy

Vendée Les Sables d’Olonne Agglo – Un candidat sérieux pour le Pôle Equestre Vendéen

Vendée Les Sables d’Olonne Agglo – Un candidat sérieux pour le Pôle Equestre Vendéen




Les Sables d’Olonne Agglomération serait à deux doigts de finaliser un accord pour l’exploitation de son Pôle Equestre Vendéen. En tout cas, elle a un candidat sérieux. L’information, de source sûre, nous vient du milieu équestre.

Pôle Equestre vendéen – Ste-Foy

Le site
Le site a été créé dans le cadre d’un projet municipal de la Commune de Ste-Foy, avec la création d’un Parc résidentiel de Loisirs comprenant un lotissement en résidences de tourisme (120 unités / 60 chalets de 2 ou 3 chambres), un plan d’eau de 2,8 hectares, un théâtre de verdure et le centre équestre événementiel, afin d’apporter un certain rayonnement à la commune en matière d’équipements et afin de dynamiser son développement, notamment touristique (Ste-Foy est à 10km des Sables d’Olonne et à 7km des plages).
Le projet global s’appuie sur un espace naturel de 34 hectares.

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Résidence de tourisme, plan d’eau et Pôle équestre de Ste-Foy – Vendée

Le Pôle équestre – en activité depuis juillet 2013 – comprend un club équestre géré par le club hippique sablais (sur ce site depuis septembre 2014) et qui était autrefois situé à La Malbrande*, ainsi que le Pôle événementiel équestre comprenant une carrière de haut-niveau considérée comme un équipement de très grande qualité, de niveau national.
Le site comprend également un bâtiment d’écurie avec 26 boxes, un hangar, des paddocks, un chalet d’accueil, un grand manège couvert 4700m2 équipé de tribunes basses, un rond d’Havrincourt et marcheur couvert doté de 8 places, un parcours de cross, le grand parking et donc une belle carrière de haut-niveau de 8400m2. L’espace de formation hippique peut accueillir 165 élèves.
En complément des activités équestres sont organisées des manifestations pour des fêtes d’autres disciplines (concours canin) ou des sorties pédagogiques.
* (Le terrain de La Malbrandre (champ de courses + ancien terrain du Club hippique sablais est sous bail emphytéotique au profit de la Société de courses hippiques).

Pôle équestre de Ste-Foy

La gestion
Autrefois créé et géré par la Communauté de Communes d’Auzance-Vertonne (Ile d’Olonne, Vairé, Ste-Foy) – CCAV, le site du Pôle équestre a changé de propriétaire lorsque la CCAV a intégré la collectivité territoriale « Les Sables d’Olonne Agglomération » le 1er janvier 2017.
Différents acteurs se sont succédés pour assurer la gestion du Pôle événementiel avec pour mission essentielle: l’élevage de chevaux de compétition, l’accueil en pension de chevaux sportifs, le dressage pour la compétition, et la mise à disposition du Centre pour différents événements.
D’abord, l’association « Sport Cheval » dirigée par un cavalier d’exception – champion de France 2012 – et entraîneur de renommée, dresseur, Vincent Guilloteau. Et cela jusqu’au 9 juillet 2016.

 

Vincent Guilloteau
© Photo: DR.

Ensuite, il a fallu trouver un successeur pour la période du 9 juillet 2016 au 1er janvier 2017, date à laquelle l’Agglo des Sables d’Olonne reprendrait les..rênes.
Une mise en concurrence a été lancée et, si 21 dossiers d’information ont été retirés, seules deux candidatures ont été déposées. La Communauté de Communes d’Auzance Vertonne a fait le choix du dossier de Cassandre Marais (Sarl du Centre équestre de Sauveterre).
Le contrat prévu était un « contrat d’affermage » pour une durée de 6 ans, du 1er juin ou 1er juillet 2016 au 30 juin 2022. La redevance annuelle prévue étant de 24.000 €.

Mais, il faut savoir que pour devenir exécutoires, certains actes des collectivités territoriales doivent être transmis au Préfet chargé du contrôle de légalité qui en vérifie la conformité avec les dispositions législatives et réglementaires.
Si l’examen par le Préfet conduit à relever des irrégularités, celui-ci peut demander la modification voire même le retrait de l’acte considéré.
Selon nos informations, le sous-Préfet des Sables d’Olonne, aurait demandé le retrait du contrat entre la Communauté de Communes et la Sarl du Centre équestre de Sauveterre pour des raisons juridiques.

Un appel d’offres sous forme de Délégation de Service Public (DSP) a donc ensuite été lancé afin de suivre sur le fond les obligations contractuelles juridiques indispensables. Mais aucune candidature n’a été recueillie et la Sarl du Centre équestre de Sauveterre, bien que précédemment intéressée, n’a pas souhaité non plus candidater, sans doute décontenancée et irritée par la décision préfectorale. Il a donc fallu trouver un terrain d’entente financier entre La Sarl de Sauveterre et l’Agglo des Sables d’Olonne, repreneur du dossier, afin d’éviter tout dossier contentieux judiciaire.

L’Agglo des Sables d’Olonne a lancé un appel d’offres pour une Délégation de Service public (DSP)*** pour la période du 1er novembre 2017 au 31 octobre 2020 inclus, et dont les modalités étaient les suivantes:
*** (chapitre 1 et ses articles L.1411-1 et suivants du CGCT et de l’ordonnance n° 2016-65 du 29 janvier 2016 et de son décret d’application du 1er février 2016.)
Caractéristiques du contrat : le pôle équestre Vendéen est un pôle équestre évènementiel dédié au cheval sportif pouvant accueillir en toute saison des entraînements, des stages, des concours et des évènements hippiques (CSO, CCE dressage, hunter, attelage,…), des présentations et ventes de chevaux, des spectacles équestres, des chevaux en pension.
Ponctuellement, le pôle équestre vendéen peut aussi accueillir, dans certaines conditions, des évènements non équestres à caractère sportif, culturel et de loisirs.
Détails des prestations souhaitées : le service concédé comprend les missions suivantes :
– l’exploitation des installations dédiées aux pensions de chevaux,
– l’exploitation des installations dédiées aux évènements, que le concessionnaire pourra utiliser pour les besoins propres de son activité, en dehors des périodes d’évènements,
– l’entretien et la maintenance de l’ensemble des installations du pôle équestre vendéen,
– la mise à disposition des installations évènementielles auprès de l’organisateur principal des évènements et des organisateurs d’évènements qui seront inscrits dans sa programmation.

Gestion sous forme de régie
En l’absence de candidat, l’Agglo des Sables d’Olonne a été contrainte de s’orienter vers une gestion sous forme de « régie » (c’est à dire en interne avec un budget propre) et d’embaucher deux salariés pour effectuer les tâches nécessaires dont la gestion du matériel, l’organisation de concours équestres etc….
Avec le souci d’initier un certain nombre de concours de haut-niveau pour consolider une image positive d’attrait touristique de l’Agglomération des Sables d’Olonne à travers les activités équestres.

Pôle Equestre Vendéen de Ste-Foy


On sait que si l’Agglo des Sables d’Olonne souhaite rester propriétaire de cet équipement, elle ne tient pas à conserver son système de régie estimant au surplus que la gestion d’un centre équestre ne rentre pas dans ses priorités et le coeur de son champ de compétences.

Les perspectives
Comme nous l’indiquions plus haut, Les Sables d’Olonne Agglomération serait à deux doigts de finaliser un accord pour l’exploitation de son Pôle Equestre Vendéen.
Les parties prenantes, au niveau de l’Agglomération, sont Jean-Paul Dubreuil, maire de Ste-Foy – commune sur laquelle se situe le site – et qui était président de la S.A.E.M du Pôle équestre (créée le 25 juin 2013 et radiée le 4 janvier 2018)– et qui a été à l’initiative de ce projet équestre, ainsi qu’Armel Pécheul, un des vice-présidents de l’Agglo et chargé du Pôle Equestre.
D’après nos sources issues du monde équestre, un groupement composé de quatre investisseurs serait intéressé par l’exploitation de l’ensemble du site. Parmi ces 4 personnes figure un cavalier spécialiste du monde équestre.
Egalement intéressés par un projet équestre à Arcachon, ils sont candidats et plus enclins à s’installer au Pôle Equestre Vendéen de Ste-Foy en raison de ses magnifiques installations (de niveau national selon certains cavaliers venus concourir récemment à un Concours de sauts d’obstacles).
Deux des quatre investisseurs seraient en charge de l’exploitation sur le site même.

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D’après ce que l’on sait, tant Jean-Paul Dubreuil qu’Armel Pécheul sont favorables à un accord sous forme de contrat d’exploitation afin de sortir de la régie.
Il n’en reste pas moins qu’au regard des péripéties juridiques précédentes, il est nécessaire de trouver une formule juridique adaptée et surtout valide aux yeux de la Préfecture, avec bien sûr un appel d’offres (avec le respect donc de la mise en « publicité »), et de s’assurer que le dossier de candidature est sérieux.
Sans oublier qu’un vote favorable doit être émis, d’abord par le Bureau de l’Agglomération puis par les conseillers de l’Agglomération des Sables d’Olonne.

Au regard du peu de candidatures précédemment, il serait malgré tout dommage (pour l’Agglo) de laisser passer une candidature si elle s’avère sérieuse; mais des délais s’imposent. Le Bureau de l’Agglo aura lieu le 3 septembre 2018 et on est en droit de penser que le sujet sera à l’ordre du jour. En cas d’accord, il faut obtenir l’aval des conseillers, peut-être sous 15 jours et déposer un appel d’offres (en général d’une durée de 35 jours minimum ou 15 jours en cas d’urgence). Avec un peu de chance, sous réserve d’un contrat valide juridiquement, le Pôle Equestre Vendéen pourrait avoir trouvé son exploitant pour le 15 octobre 2018.

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Philippe Brossard-Lotz
Le Reporter sablais




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