Tag archives : recours

Saint-Hilaire-de-Riez Sion-sur-l’Océan Vendée – Municipales 2020: Laurent Boudelier annonce sa candidature

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St-Hilaire-de-Riez Vendée – Laurent Boudelier se lance dans la campagne des Municipales 2020

    Avant-Propos L’interview qui suit a été réalisée le 28 août 2019. Les chiffres Insee concernant la démographie ont été modifiés ...

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Vendée Port-Brétignolles – La Vigie: nombreux recours et un Rassemblement le 19 octobre Place Napoléon à La Roche-sur-Yon

      L’Association La Vigie (veille citoyenne et écologique de Brétignolles-sur-Mer) a diffusé un Communiqué de Presse le 12 octobre 2019. ...

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Eoliennes Ile d’Yeu et Noirmoutier – Le Conseil d’Etat rejette le dernier recours contre le projet de Parc constitué de 62 éoliennes

  Constitué de 62 éoliennes de 8 mégawatts (MW) chacune, d’une puissance de 496 MW, le projet de parc éolien en mer ...

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Elections municipales Les Sables d’Olonne – Le Tribunal administratif rejette la requête au fond de Joël Mercier et autres démissionnaires

Elections municipales Les Sables d’Olonne – Le Tribunal administratif rejette la requête au fond de Joël Mercier et autres démissionnaires   Après ...

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Dossier des Elections Les Sables d’Olonne – Les conclusions du Rapporteur public proposent un Rejet au fond

Dossier des Elections Les Sables d’Olonne – Les conclusions du Rapporteur public proposent un Rejet au fond   Après deux rejets en ...

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Eoliennes Ile d’Yeu et Noirmoutier – Le Conseil d’Etat rejette le dernier recours contre le projet de Parc constitué de 62 éoliennes

  Constitué de 62 éoliennes de 8 mégawatts (MW) chacune, d’une puissance de 496 MW, le projet de parc éolien en mer ...

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Elections TPE – Nouveau calendrier établi pour les votants

Les élections professionnelles dans les Très Petites Entreprises (TPE – moins de 11 salariés) sont finalement du 30 décembre 2016 au 13 ...

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PPRL sur le Remblai des Sables d’Olonne : la Ville dépose un recours

Mardi 6 septembre 2016 – Geoffroy de Baynast, adjoint au Maire chargé de l’Urbanisme, annonce que la Ville des Sables d’Olonne va ...

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Zone rouge : Les Sables d’Olonne lance un recours contre l’Etat

Mardi 6 septembre 2016 – Geoffroy de Baynast, adjoint au Maire, annonce que la Ville des Sables d’Olonne va déposer un recours ...

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