Ordre du Jour Conseil municipal Les Sables d’Olonne 20 septembre 2016
ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL LES SABLES D’OLONNE
30 points ont été mis à l’ordre du jour
20 SEPTEMBRE 2016
– DÉCISIONS DU MAIRE
– ADMINISTRATION GÉNÉRALE
– 1. COMPOSITION DE LA COMMUNAUTÉ ISSUE DE LA FUSION FIXÉE DANS LE CADRE D’UN ACCORD LOCAL
– FINANCES
– 2. FINANCES COMMUNALES– EXERCICE BUDGETAIRE 2016
– DECISION MODIFICATIVE N°4
– RESSOURCES HUMAINES
– 3. CONVENTION FINANCIÈRE POUR L’ORGANISATION DE LA FORMATION AUX GESTES DE PREMIERS SECOURS
– ANIMATIONS – DÉVELOPPEMENT CULTUREL
– 4. CONVENTION RELATIVE A LA PARTICIPATION FINANCIERE ALLOUÉE A LA VILLE DES SABLES D’OLONNE EN FAVEUR DU MUSEE DE L’ABBAYE SAINTE-CROIX POUR L’ANNÉE 2016
– ACTIVITES SPORTIVES
– 5. CONVENTIONS DE MISE A DISPOSITION DES EDUCATEURS TERRITORIAUX DES APS – ANNEE SPORTIVE 2016-2017
– 6. OPÉRATIONS SCOLA-RUGBY ET SCOLA-BASKET – ANNÉE SCOLAIRE 2016-2017 – CONVENTIONS DE PARTENARIAT AVEC LE RUGBY CLUB SABLAIS ET LE PAYS DES OLONNES BASKET
– 7. PARTICIPATION DE LA VILLE DES SABLES D’OLONNE AU CLUB VENDÉE POUR L’ANNÉE 2016
– ACTIVITES NAUTIQUES– GESTION ET SÉCURITÉ DE LA PLAGE
– 8. AVENANT N°1 AU MARCHE D’ACHAT DE PRESTATIONS DE SERVICES A L’OCCASION DE L’ORGANISATION DE L’EDITION 2016-2017 DU VENDÉE GLOBE
– 9. INSTITUT SPORTS OCEAN : PARTICIPATION DE LA VILLE DU CHÂTEAU D’OLONNE AU FONCTIONNEMENT DU POSTE DE SECOURS DE TANCHET
– 10. INSTITUT SPORTS OCÉAN – BOURSE AUX ATHLETES DES ASSOCIATIONS NAUTIQUES
– 11. INSTITUT SPORTS OCEAN : SUBVENTION A L’ ASSOCIATION LES SPORTS NAUTIQUES SABLAIS NATIONAL VRC
– 12. INSTITUT SPORTS OCEAN – SUBVENTION SPORTS NAUTIQUES SABLAIS
– ACTION SOCIALE
– 13. SUBVENTIONS SOCIALES
– OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME
– 14. TAXE DE SEJOUR – TARIFS ET CONDITIONS DE PERCEPTION POUR L’ANNEE 2017
– DOMAINE PUBLIC
– 15. CONVENTION DE REDEVANCE SPÉCIALE AVEC LA CCO POUR L’ENLÈVEMENT DES DÉCHETS NON MÉNAGERS ET DES CARTONS–MARCHÉS COUVERTS– ANNULATION DE LA DÉLIBÉRATION N°12 DU 14 JUIN 2016
– CADRE DE VIE – URBANISME – BATIMENTS ET DEVELOPPEMENT DURABLE – AFFAIRES FONCIÈRES
– 16. AFFAIRES FONCIÈRES – VENTE D’UNE PLACE DE PARKING SITUEE DANS LA RESIDENCE «LES QUAIS DU STELLA» 8 QUAI ROUSSEAU-MECHIN ET RUE BELLE RUE AUX CONSORTS VAN LUL
– 17. AFFAIRES FONCIÈRES– ACQUISITION D’UNE PARCELLE SITUEE A L’ANGLE DE LA RUE DES ROSES ET DU BD AMPERE APPARTENANT – 18. AFFAIRES FONCIÈRES – VENTE D’UN IMMEUBLE ET DE DEUX GARAGES SITUÉS 29 RUE DE LA FORGE A MONSIEUR TOMBELAINE ET A MADAME DAUNAY-COUVIDAT
– 19. AFFAIRES FONCIERES – DECLASSEMENT ET VENTE D’UN IMMEUBLE SITUE 40 RUE DE LA BAUDUÈRE AUX CONSORTS MOUGEOT
– 20. AFFAIRES FONCIÈRES – CONSTITUTION DE SERVITUDE AVEC ERDF SUR UNE PARCELLE COMMUNALE SITUÉE RUE PRINTANIERE
– 21. AFFAIRES FONCIÈRES – CONSTITUTION DE SERVITUDE AVEC ERDF POUR UN TRANSFORMATEUR ELECTRIQUE SUR UNE PARCELLE COMMUNALE SITUEE RUE PRINTANIÈRE
– 22. AFFAIRES FONCIÈRES – CONSTITUTION DE SERVITUDE AVEC ERDF SUR UNE PARCELLE COMMUNALE SITUEE 128 RUE PRINTANIERE
– 23. RÉHABILITATION PARTIELLE ET MISE EN CONFORMITÉ ACCESSIBILITÉ DE L’INSTITUT SPORTS OCÉAN – APPROBATION DE L’AVANT-PROJET DÉFINITIF – LANCEMENT DE LA CONSULTATION D’ENTREPRISES – MARCHÉS DE TRAVAUX
– 24. RÉAMENAGEMENT DE LA BIBLIOTHEQUE DES SABLES D’OLONNE – AVENANTS N°1 AUX LOTS 1 – 2 – 3 – 8 ET 9
– 25. TRAVAUX DE RÉHABILITATION DE L’ANCIENNE SOUS-PRÉFECTURE EN INSTITUT D’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR – AVENANTS N° 1 AUX LOTS 4 ET 9 ET N°3 AUX LOTS 6 ET 13
– 26. VALIDATION DU PROJET DE PLAN PARTENARIAL DE GESTION (PPG) DE LA DEMANDE DE LOGEMENT SOCIAL ET D’INFORMATION DES DEMANDEURS
– 27. AIDES A L’HABITAT – ATTRIBUTION DE PRIMES VILLE – ANNEE 2016
– 28. LOTISSEMENT COMMUNAL DES ROSES – APPROBATION DE LA CHARTE MODIFIÉE
– 29. INSTAURATION DU PRIX PATRIMOINE
– 30. AFFAIRES FONCIÈRES –VENTE DE DEUX PARCELLES COMMUNALES SITUEES BOULEVARD DE L’ILE VERTIME A LA SOCIÉTÉ EIFFAGE IMMOBILIER GRAND OUEST
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