Mentions légales

“Le Reporter sablais” : n° de Commission Paritaire Presse CPPAP n° 0518 Z 93081

Éditeur et responsable de la publication
“Le Reporter sablais” est édité par la :
Sarl de Presse : Maître-Sport Sarl   au capital de 304€.
Siège social : 79 rue du Théâtre  75015 Paris  Tél. 06 26 74 68 87
Adresse postale :  Maître-Sport / Le Reporter sablais  BP30138   85104 Les Sables d’Olonne Cedex
Siren : 382 390 474 – Siret : 382 390 474 00023 – Code APE : Édition de revues et périodiques (5814Z)
RCS Paris B 382390474 – TVA Intracommunautaire : FR6138239047400023
Gérant : Philippe Brossard

“Le Reporter sablais” est un Service de Presse en Ligne (SPEL) au sens de l’article 93-2 de la Loi du 29 juillet 1982article 1er – 3ème alinéa de la Loi n°86-897 du 1er août 1986 portant réforme du régime juridique de la Presse –  Article 6 – III -1 de la Loi du 21 juin 2004 – Articles 27 et 28 de la LOI n° 2009-669 du 12 juin 2009 favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet  – Décret n° 2009-1340 du 29 octobre 2009.
Directeur de la Publication : Philippe Brossard (Diplômé du CPJ Journaliste et Cadres de la Presse – rue du Louvre – Paris).


Hébergeur : PlanetHoster 4416 Louis-B.-Mayer   Laval – Québec Canada  H7P 0G1
Tél. France +33 1 76 60 41 43  –  Canada +1 855 774-4678

Les propos tenus sur ce site ne représentent que l’opinion de leur auteur et n’engagent pas les sociétés, entreprises ou collectifs auxquels il contribue ou dont il peut être associé ou employé.

Conditions de modération
Les commentaires, rétroliens, messages du blog et du forum sont modérés à posteriori.
Le non respect de l’une des règles suivantes entraîne la suppression du ou des commentaires, du trackback et du ou des messages concernés :
– commentaires diffamatoires, racistes, pornographiques, pédophiles, incitant à délit, crimes ou suicides ; reproduisant une correspondance privée sans l’accord des personnes concernées ; agressifs ou vulgaires ; pratiquant l’amalgame avec des thèmes polémiques sans rapport avec la discussion en court ; visant uniquement à mettre en ligne un lien”Le Reporter sablais” : n° de Commission Paritaire Presse n° 0518 Z 93081 vers un site extérieur (spam de commentaires ou de trackback) ;
En cas de problèmes et de commentaires enfreignant nos règles, nous nous engageons à les supprimer dans les meilleurs délais après en avoir été averti. (Contact : lereportersablais@gmail.com).

Traitement des données personnelles
Les informations recueillies auprès des personnes par le biais des formulaires de contact ou par l’envoi de messages électroniques sont destinées exclusivement à l’usage de ce site Internet. Elles ne sont en aucun cas communiquées à des tiers. Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant, en s’adressant au Directeur de la publication. Toute personne peut également, pour des motifs légitimes, s’opposer au traitement des données la concernant.

Limitation de responsabilité
Le contenu mis à disposition sur le site est fourni à titre informatif. L’existence d’un lien du présent site vers un site tiers ne constitue en aucune manière une approbation ou une validation du contenu de ce site tiers. Il appartient aux internautes, quels qu’ils soient, d’utiliser ces informations avec discernement et esprit critique. Aucune responsabilité du directeur de la publication ne saurait être engagée du fait d’informations, opinions et recommandations formulées par des tiers.
Les commentaires et messages publiés engagent uniquement la responsabilité de leurs auteurs respectifs.
Nous nous réservons le droit de modifier le contenu de ce site internet à tout moment, et ce sans notification préalable particulière. ©Le Reporter sablais / ©Maître-Sport sarl ne pourront être tenus pour responsable, de quelque manière que ce soit, des conséquences éventuelles de ces modifications.

Licence et droit de reproduction
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés (©Le Reporter sablais / ©Maître-Sport sarl).
La reproduction de tout ou partie de ce site sur quelque support que ce soit est formellement interdite sauf autorisation expresse et préalable du directeur de la publication. L’accès est limité à un usage strictement personnel et l’enregistrement temporaire sur ordinateur des données, informations ou contenus a pour seul but l’affichage sur votre écran. Seule une unique reproduction privée, numérique ou sur papier, est autorisée à titre de sauvegarde. Toute autre utilisation est formellement interdite.

Pour toute correspondance :
Le Reporter sablais BP 30138 85104 Les Sables d’Olonne Cedex
lereportersablais@gmail.com (les messages sont filtrés avant d’être éventuellement transférés au Directeur de la Publication).